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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELS INDUSTRIE zone industrielle de la Courbière
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L'EPERVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPERVIER
ELS INDUSTRIE SARL zone industrielle de la Courbière

Numéro de dépôt :
1262563
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/02/1994
L\'EPERVIER de ELS INDUSTRIE zone industrielle de la Courbière

Présentation de la marque L'EPERVIER

Déposée le 15 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELS INDUSTRIE zone industrielle de la Courbière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « L'EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELS INDUSTRIE zone industrielle de la Courbière domicilié(e) 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE Claude - France.

La marque L'EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPERVIER est expirée depuis le 15 février 1994.

ELS INDUSTRIE zone industrielle de la Courbière a également déposé les autres marques suivantes : LE CONDOR , L'AIGLE


ELS INDUSTRIE SARL zone industrielle de la Courbière - 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - FRANCE. - France


M. CHRISTOPHE Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

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